Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par l’équipe Sen Clinic, un produit de Xam-AI.

[À COMPLÉTER : raison sociale, forme juridique, capital social, numéro d’immatriculation (NINEA / RCCM ou SIRET), adresse du siège social]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du directeur ou de la directrice de publication]

3. Hébergement du site

Hébergement technique : Hostinger.

[À COMPLÉTER : raison sociale et adresse complète de l’hébergeur]

4. Hébergement des données de santé

Le dossier de santé structuré (standard FHIR R4) de la production Sen Clinic est conservé dans un serveur FHIR HAPI dédié, avec contrôle d’accès. Les modalités d’hébergement d’un établissement sont définies selon son déploiement. Détails sur la page Sécurité.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Sen Clinic / Xam-AI, sauf mention contraire, et ne peuvent être reproduits sans autorisation. Les photographies illustrant ce site sont des illustrations et non des témoignages.

6. Responsabilité

Sen Clinic est une plateforme en développement / pilote. Les informations publiées sur ce site sont fournies de bonne foi mais n’engagent pas de résultat ni de disponibilité garantie. Sen Clinic n’est pas un service d’urgence : en cas d’urgence vitale, composez le 1515 (SAMU).

7. Droit applicable

[À COMPLÉTER : droit applicable et juridiction compétente]

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions : [email protected] ou via notre formulaire de contact.